CGU

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Conditions en vigueur au 16 novembre 2016  et susceptibles d’évolutions.

Kibitz(1) est un site proposé par la Caisse d’Epargne Hauts de France, accessible via le site www.kibitz.fr(2). Le site a pour but de fournir des informations générales sur la vie quotidienne des Jeunes (informations juridiques, économiques et d’actualités…).

L’utilisation du site www.kibitz.fr nécessite un accès à internet (coût selon le fournisseur d’accès).

Certaines pages de ce site peuvent contenir des informations sur des offres commerciales ou des liens de type url permettant d’accéder à des produits ou de services commercialisés par la Caisse d’Epargne Hauts de France.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière par l’Utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation en vigueur (CGU).

La Caisse d’Epargne Hauts de France se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site.

 

ARTICLE 1 : DÉFINITIONS DES TERMES UTILISÉS DANS LES PRÉSENTES

 

– Utilisateur : désigne toute personne majeure et capable utilisant le site Kibitz. Un Utilisateur est une personne naviguant sur le site www.kibitz.fr :

– Soit à des fins de consultation des informations publiées, auquel cas aucune inscription n’est nécessaire ;

– Soit à des fins d’intervention pour y publier des commentaires, interagir avec les autres membres de la communauté…, auquel cas il doit s’identifier par l’intermédiaire d’un nom d’Utilisateur.

– Site : désigne le site internet accessible à l’adresse www.kibitz.fr proposé par la Caisse d’Epargne Hauts de France permettant la mise en avant d’informations pour les Utilisateurs intéressés par des conseils et astuces sur les domaines connexes à la vie d’un jeune qu’il soit en étude ou dans la vie active.

– Administrateur : personne désignée par la Caisse d’Epargne Hauts de France pour assurer en leur nom la publication des contenus du site.

– Kibitz : désigne toute information, conseil ou astuce permettant de faciliter le quotidien d’un jeune.

– Jeune : désigne tout particulier âgé de 18 à 30 ans, en étude ou entrant dans la vie active (en activité ou en recherche d’emploi).


 ARTICLE 2 : OBJET DU SITE

Kibitz est un site proposé par la Caisse d’Epargne Hauts de France, accessible via le site www.kibitz.fr. Le site a pour but de fournir des informations générales sur la vie quotidienne des Jeunes (informations juridiques, économiques et d’actualités…).

L’utilisation su site www.kibitz.fr nécessite un accès à internet (coût selon le fournisseur d’accès).

Certaines pages de ce site peuvent contenir des informations sur des offres commerciales ou des liens de type url permettant d’accéder à des produits ou de services commercialisés par la Caisse d’Epargne Hauts de France.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière par l’Utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation en vigueur (CGU).

 

ARTICLE 3 : INSCRIPTION A LA NEWSLETTER

 

Les Utilisateurs ont la possibilité de s’inscrire gratuitement à la Newsletter au site via le site internet et sa rubrique « inscription à la Newsletter ». L’inscription à la Newsletter du site est réservée aux personnes physiques disposant de leur pleine capacité. Un usage professionnel du site est exclu.

 

1/ L’Utilisateur doit renseigner le champ de son « adresse courriel ».L’Administrateur se réserve le droit de rejeter toute donnée ou adresse e-mail erronée.

2/ L’Administrateur accuse réception de la demande d’inscription à la Newsletter.

3/ L’inscription à la Newsletter est validée dès lors que l’Utilisateur renseigne son adresse courriel sur le site dans la rubrique demande d’inscription à la Newsletter.

L’Utilisateur est tenu d’accepter, avant toute utilisation du site, les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’Utilisateur peut à tout moment supprimer son inscription à la Newsletter s’il le souhaite via le lien de « désabonnement » présent sur l’ensemble des Newsletters qu’il a précédemment reçues.

 

ARTICLE 4 : DUREE ET FERMETURE DU SITE

 

Le Site est disponible 365 jours par an, 24 H/24 à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou des périodes de maintenance.

La Caisse d’Epargne Hauts de France se réserve le droit non seulement de modifier ou supprimer tout ou partie du site mais également de suspendre ou d’interrompre l’accès au Site sans aucun préavis de prévenance, ni formalité :

– afin de procéder à une intervention technique, d’améliorer son fonctionnement ou pour toute opération de maintenance. Dans la mesure du possible, l’Administrateur en informera préalablement les Utilisateurs.

– si la Caisse d’Epargne Hauts de France reçoit un avis notifié par une autorité compétente conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004.

Par ailleurs, la Caisse d’Epargne Hauts de France n’apporte aucune garantie aux Utilisateurs sur la pérennité du site.

 

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉS

Le contenu rédactionnel mis en ligne par la Caisse d’Epargne Hauts de France a pour but de fournir des informations générales sur la vie quotidienne des Jeunes (informations juridiques, économiques…). Ces données sont diffusées à titre purement informatif, elles n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de la Caisse d’Epargne Hauts de France ni même celle de l’éditeur du site.

La Caisse d’Epargne Hauts de France met tout en œuvre pour s’assurer de l’exactitude et de l’actualisation de ce contenu. Les informations diffusées sur le site (textes, graphismes, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation. Il appartient donc à chacun de vérifier seul ou aidé de ses conseils habituels l’exactitude et l’adéquation de ces données.

La Caisse d’Epargne Hauts de France ne saurait être tenue responsable :

  • En cas de non- respect desdites Conditions Générales d’Utilisation du Site Kibitz
  • En cas d’utilisation frauduleuse de la boîte mail ou du compte de l’Utilisateur   La Caisse d’Epargne Hauts de France se réserve le droit d’interrompre sans préavis l’accès au site : – afin de procéder à une intervention technique, d’améliorer son fonctionnement ou pour toute opération de maintenance. Dans la mesure du possible, l’Administrateur en informera préalablement les Utilisateurs.

Par ailleurs, la Caisse d’Epargne Hauts de France n’apporte aucune garantie aux Utilisateurs sur la pérennité du site.

ARTICLE 6 : DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi 78.17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies de manière sont obligatoires et ont pour finalité le traitement de la demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à la Caisse d’Epargne Hauts de France, responsable du traitement.

Le refus de communiquer tout ou partie de ses données peut entraîner le rejet de la demande. Certaines données peuvent être adressées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. La Caisse d’Epargne Hauts de France est tenue au secret professionnel à l’égard de ces données.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification s’agissant de vos données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de ces données pour motifs légitimes. Ces droits peuvent être exercés par courrier signé accompagné d’une copie d’un document d’identité à la Caisse d’Epargne Hauts de France – Direction de la Conformité et des Risques – 8 RUE VADE – 80064 AMIENS.

A ce titre, la Caisse d’Epargne Hauts de France considère que l’ensemble des données personnelles vous concernant recueillies et/ou restituées sur ce canal de communication (notamment, par exemple, votre adresse courriel) constituent des données confidentielles qui ne peuvent être transmises ou exploitées que selon des modalités qui sont exposées ci-après.
Ces informations font l’objet d’un traitement informatisé comme décrit dans le présent document en vue de l’animation du site. Elles pourront également être utilisées pour les nécessités de mise en relation, pour la prospection, l’animation commerciale et les études statistiques.

Elles pourront notamment être utilisées par la Caisse d’Epargne Hauts de France pour vous transmettre des documentations commerciales par e-mail ou SMS dans le respect des lois en vigueur.

Les données transmises par l’Utilisateur sont conservées pendant toute la durée d’utilisation du site par ce dernier, augmentée d’un an à compter de sa radiation/ désinscription.
Conformément aux dispositions légales nous conservons ces informations dans des conditions de sécurité adéquate et pendant des durées limitées.

 

ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présentés sur le site, de même que la marque Kibitz sont la propriété exclusive du Caisse d’Epargne Hauts de France et de ses partenaires et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une exploitation, reproduction sauf à titre privé, représentation, modification, traduction par l’Utilisateur sans autorisation préalable expresse auprès de la  Caisse d’Epargne Hauts de France.

 

ARTICLE 8 : GESTION ET UTILISATION DES COOKIES

Cette rubrique est consacrée à notre politique de gestion des cookies. Un cookie est des éléments d’identification déposés sur votre ordinateur qui permettent de collecter des informations non personnelles vous concernant téléchargés sur votre terminal lors de votre visite sur notre site. Les cookies sont alors renvoyés à notre site à chacune de vos visites ultérieures ou bien à un autre site qui reconnaît ces cookies.

Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées lors de votre navigation sur notre site ainsi que sur vos droits.

Lors de votre visite sur notre site, des « cookies » peuvent être enregistrés sur votre terminal (votre ordinateur, votre tablette, votre smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous avez exprimés au préalable concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

 

A quoi servent les cookies émis sur ce site ?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous (sous réserve de vos choix) :

-Suivre l’audience de notre site, établir des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ou de corriger les problèmes éventuels/

-Mettre en œuvre des mesures de sécurité, empêcher l’utilisation frauduleuse d’informations de connexion et protéger les données des Utilisateurs des tiers non autorisés. Ces mesures de protection permettent de bloquer de nombreux types d’attaques.

Les cookies que nous utilisons sur ce titre ne stockent pas d’informations personnelles vous concernant.

 

Les Cookies émis sur notre site par des tiers prestataires :

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies.

Notre site est susceptible de contenir des cookies de publicité ciblée émis par des tiers (agence de communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) et permettant à ces derniers, pendant la durée de validité de ces cookies :

-de recueillir des informations de navigation relatives aux terminaux consultant notre site

-de déterminer les contenus publicitaires susceptibles de correspondre aux centres d’intérêts déduits de la navigation antérieure du terminal concerné

Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.  Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que :

– des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient refusés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

– l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie ne soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

(a) L’accord sur les Cookies 

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est subordonné au consentement préalable de l’Utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

(b) Le refus des Cookies 

Si vous refusez l’enregistrement de certains types de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Vous êtes réputés accepter notre politique de gestion d’utilisation des cookies telle que décrite précédemment si vous continuez à naviguer sur notre site. Vous pouvez interrompre votre navigation sur ce site en cas de désaccord avec cette politique. Vous pouvez néanmoins bloquer de manière systématique ou sélective les cookies en configurant votre navigateur :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer TM o Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ». o Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ». o Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ». o Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie). o Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les. o Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer. En savoir plus : //windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Si vous utilisez le navigateur Firefox TM o Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ». o Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ». o Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les. En savoir plus Si vous utilisez le navigateur Safari TM o Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ». o Cliquez sur « Sécurité ». o Cliquez sur « Afficher les cookies ». o Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ». o Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ». En savoir plus : //support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
Si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM o Cliquez sur l’icône du menu « Outils ». o Sélectionnez « Options ». o Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ». o Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ». o Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les. o Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur. En savoir plus : //support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Si vous utilisez le navigateur Opéra :

Pour connaître les options offertes par tout autre logiciel de navigation et les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le(s) navigateur(s) installés dans votre terminal, nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur ainsi que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique & des Libertés).

 

ARTICLE 9 : TOLÉRANCE

Le fait que la Caisse d’Epargne Hauts de France ne se prévale pas à un moment donné dans une quelconque des clauses des présentes et/ou tolère un manquement par les Utilisateurs à l’une des obligations visées aux présentes, ne peut être interprété comme valant renonciation par la Caisse d’Epargne Hauts de France à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dispositions.

 

ARTICLE 10 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 La Caisse d’Epargne Hauts de France se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation sans aucun préavis notamment si elle est rendue nécessaire, notamment par de nouvelles obligations de nature légale.

Les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation seront transmises sur la boîte mail communiquée lors de l’inscription à la newsletter de l’Utilisateur. A défaut d’inscription à la newsletter, ces Conditions Générales d’Utilisation seront disponibles sur le site Kibitz.

 

ARTICLE 11 : ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE ET LOI APPLICABLE.

En cas de contestation sur l’interprétation ou l’exécution des présentes, celle-ci sera portée devant les juridictions compétentes.

Les présentes conditions générales sont régies par la Loi française.

Conditions en vigueur au 16 novembre 2016 et susceptibles d’évolutions.
(1) Traduction de l’anglais « donner des conseils en douce »

(2) Coût selon le fournisseur d’accès.